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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES DU SUD
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PLEIN SUD PRODUCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN SUD PRODUCTION
SARL TERRES DU SUD

Numéro de dépôt :
3120216
Date de dépôt :
10/09/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2011
PLEIN SUD PRODUCTION de TERRES DU SUD

Présentation de la marque PLEIN SUD PRODUCTION

Déposée le 10 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLEIN SUD PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES DU SUD domicilié(e) ZI ST CHARLES, BP 5402, 66033 PERPIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 477 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRINGALLE HELENE - France.

La marque PLEIN SUD PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN SUD PRODUCTION est expirée depuis le 10 septembre 2011.

TERRES DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DU SUD , TERRES DU SUD , ALCOR CEREALES , @GRICLIC , GRAINS DU SUD , LA TERRE EST NOTRE CULTURE , HELIOSUD , DELTA SUD , SUDFERTIS , SOFERTIS


SARL TERRES DU SUD - ZI ST CHARLES, BP 5402, 66033 PERPIGNAN CEDEX - France - SIREN 403477243


PRINGALLE HELENE - France


Inscription le 28 août 2002 - Rejet partiel n°352378 - Publication au BOPI 2002-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Fleurs fraîches, séchées Plantes d'intérieur et d'extérieur Fruits et légumes - Organisation de manifestations entrant dans le cadre de ces activités Viande, volaille, gibier fruits et légumes conservés Confiture, compote, œufs. Lait Huiles et graisses comestibles Café - thé - cacao, sucre, riz, tapioca... Farines Confiserie, glace Miel, sirop Sel - moutarde, vinaigre, sauces, épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.